MENTIONS LEGALES

 

1. Éditeur du site

Le site formaetsens.fr est édité par : Carole Ribo, exerçant sous le nom commercial Forma & Sens, entreprise individuelle (autoentreprise).

SIRET : 518 308 598 00045
Numéro de déclaration d'activité : 93830840883
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Siège social : 418 chemin de la Rourède, 83550 Vidauban, France
Téléphone : 06 77 18 44 96
E-mail : contact@formaetsens.fr

Directrice de la publication : Carole Ribo

TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Entrepreneure Individuelle dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

2. Certification qualité

Forma & Sens est certifiée Qualiopi au titre de la catégorie d'action suivante : Actions de formation.

La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action mentionnée sur le certificat en vigueur.

3. Hébergement

Le site formaetsens.fr est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare - BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SIRET 431 303 775 000 16 - APE 642 B - R.C.S Sarreguemines B 431 303 775
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Site internet : IONOS

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site formaetsens.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logo, vidéos, documents et supports pédagogiques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

Forma & Sens s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'absence de modification des informations diffusées sur le site.

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